Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site des graines de presence les présentes mentions légales.
Catherine Le Tynevez
69390 Vernaison
SIRET : 880 451 802 00024
Google.com
Le site est accessible à l’adresse suivante : https://desgrainesdepresence.com
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales
Le site internet et son développement technique ont été réalisés par Stéphanie Déaux.
Les logos sont déposés et sont la création de Chloé Le Tynevez .
Reproduction et réutilisation interdites sans le consentement de l'auteur
Photos :
Istock photos
Mégane Guyon (Meganpics)
Reproduction et réutilisation interdites sans le consentement de l'auteur
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Catherine Le Tynevez est amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, entre autre via son site https://desgrainesdepresence.com
En vertu de la loi française et des textes en vigueur relatifs à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à desgraines.depresence@gmail.com.
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Elles ne seront pas conservées au delà d'une durée de 3 ans après la réalisation de la prestation ou lorsque la finalité n'est plus justifiée.
L’ensemble du contenu de ce site est la propriété de Catherine Le Tynevez.
Toute reproduction, utilisation ou modification de tout ou partie des éléments composant ce site tels que logos, textes, photos, images par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sans l’autorisation de Catherine Le Tynevez est strictement interdite et constituerait un délit de contrefaçon.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site ou des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou d’informations et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle.